# Mentions légales

> Cadre légal de publication et d’exploitation de Cityness Studio.

- Source canonique : https://cityness.studio/mentions-legales

Cadre légal de publication et d’exploitation de Cityness Studio.

Mise à jour le 8 novembre 2026

## Éditeur du site

Nom / Raison sociale

EI Sébastien Gras

Forme juridique

Entrepreneur individuel (EI)

Responsable de la publication

Sébastien Gras

SIREN

487919011

TVA intracommunautaire

Non assujetti à la TVA

Contact

[page contact](https://cityness.studio/contact)

## Hébergement

Studio est hébergé sur un serveur virtuel OVHcloud, fourni par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

[Mentions légales d’OVHcloud](https://www.ovhcloud.com/fr/terms-and-conditions/)

## Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, structure, éléments graphiques, images et composants) est protégé au titre du droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, sous réserve des licences applicables aux éléments tiers.

## Contact

Pour toute question légale ou relative au site, utilisez la [page contact](https://cityness.studio/contact).
